Jean-Marie Seguin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Seguin (Jean-Marie, Marc)
chef de service dans un établissement public ferroviaire ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Transports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Jean-Marie SEGUIN
directeur du service fonctionnement et moyens généraux
Objet:
dans le cadre du budget de fonctionnement qui lui est alloué, toute lettre de commande et tout marché de fournitures et de services, ainsi que les avenants s'y rapportant, dans la limite de 20 000 euros hors taxes
DEVT0915239S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200925/07/2009
De: Séguin (Jean-Marie)
directeur du service des moyens généraux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou documents dont la signature a été déléguée par la présente décision
DEVT0803482S(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200825/02/2008
De: Seguin (Jean-Marie)
chef du service des moyens généraux
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou documents dont la signature a été déléguée par la présente décision
EQUT0790831S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Seguin (Jean-Marie)
chef du service fonctionnement et moyens généraux
Objet:
dans le cadre du budget de fonctionnement qui lui est alloué, toute lettre de commande et tout marché de fournitures et de services, ainsi que les avenants s'y rapportant, dans la limite de 10 000 euros hors taxes
EQUT0790801S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Seguin (Jean-Marie)
chef du département fonctionnement et moyens généraux
Objet:
dans le cadre du budget de fonctionnement qui lui est alloué, toute lettre de commande, et tout marché de fournitures et de services, ainsi que les avenants s'y rapportant, dans la limite de 6000 euros hors taxes. En cas d'avenant, les seuils s'apprécient en fonction du montant global du marché ainsi modifié
EQUT0510090S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200525/04/2005
De: Seguin (Jean-Marie)
chef du département fonctionnement et moyens généraux
Objet:
dans son domaine de compétences et dans le cadre du budget de fonctionnement qui lui est alloué, dans le respect des procédures de l'établissement et à l'exception des affaires que le délégant se réserve, tout marché de fournitures ainsi que les avenants éventuels dont le montant ne dépasse pas 2 000 euros
EQUT0410049S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200410/03/2004
De: Seguin (Jean-Marie, Raoul)
adjudant, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Seguin (Jean-Marie, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000204253(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Seguin (Jean-Marie, Marc)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996